Augustin Bonrepaux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
Conseil des prélèvements obligatoires
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033123288
(source JORF)
désignation
17 Septembre 2016
17/09/2016
De:
Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000027333169
(source JORF)
nomination
21 Avril 2013
21/04/2013
De:
Augustin BONREPAUX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
SASR1030572A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
De:
Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des départements de France
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021187728
(source JORF)
nomination
23 Octobre 2009
23/10/2009
De:
Bonrepaux (Augustin, René, Julien)
ancien député de l'Ariège ; 46 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
46
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000020020329
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2009
01/01/2009
De:
Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000019557131
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2008
01/10/2008
De:
Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif Pyrénées
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000609147
(source JORF)
nomination
14 Avril 2006
14/04/2006
De:
Augustin Bonrepaux
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000235020
(source JORF)
nomination
02 Mars 2003
02/03/2003
De:
Augustin Bonrepaux
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000774004
(source JORF)
nomination
02 Octobre 2002
02/10/2002
De:
Augustin Bonrepaux
président du conseil général de l'Ariège
Objet:
coordonner l'ensemble des actions concourant à cette campagne dans l'ensemble des massifs et d'examiner les projets qui lui seront soumis
Art. 2. -
comité
Elus et personnalités compétentes en matière de montagne
Groupe:
Comité national pour l'année internationale des montagnes
JORFTEXT000000591900
(source JORF)
charge
12 Septembre 2001
12/09/2001
De:
Augustin Bonrepaux
président du conseil général de l'Ariège
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des départements
Suppléants
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
suppleant
JORFTEXT000000590138
(source JORF)
nomination
25 Août 2001
25/08/2001
De:
Bonrepaux (Augustin)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
Commission permanente du Conseil national de la montagne
ATET9980279S
(source BODD)
nomination
24 Décembre 1999
24/12/1999
De:
Bonrepaux (Augustin)
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique
au titre du premier collège
Groupe:
Groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique
conseil_administration
JORFTEXT000000760477
(source JORF)
nomination
07 Mai 1999
07/05/1999
De:
Augustin Bonrepaux
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000754242
(source JORF)
nomination
26 Février 1998
26/02/1998
De:
Bonrepaux (Augustin)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000193293
(source JORF)
nomination
12 Juin 1996
12/06/1996
De:
Augustin Bonrepaux
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
Du Comité de massif des Pyrénées
Remplace:
M. Claude Massoure
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000375843
(source JORF)
nomination
08 Mars 1996
08/03/1996
De:
Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025
(source JORF)
nomination
13 Janvier 1990
13/01/1990
